Mentions légales

Publication du site

Le site « industriels.sesam-vitale.fr » est un service proposé par le GIE SESAM-Vitale.

GIE SESAM-Vitale
5, boulevard Marie et Alexandre Oyon
72019 LE MANS Cedex
RCS LE MANS n° 391 722 881
Téléphone : 02 43 57 42 00

Directeur de la publication du site : Monsieur Anthony Gomes de Carvalho, Directeur général du GIE SESAM-Vitale.

Hébergeur du site

GIE SESAM-Vitale
5, boulevard Marie et Alexandre Oyon
72019 LE MANS Cedex
RCS LE MANS n° 391 722 881
Téléphone : 02 43 57 42 00

Données personnelles

Dans le cadre de sa mission, le GIE SESAM-Vitale peut être amené à traiter des données personnelles vous concernant (nom, prénom, fonction et adresse mail professionnelle). Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ainsi qu'un droit à la limitation des traitements que vous pouvez exercer en adressant un courriel à dpo@sesam-vitale.fr ou en adressant un courrier, précisant vos coordonnées (identité, justificatif d'identité), au GIE SESAM-Vitale - DPO, 5 boulevard Marie et Alexandra Oyon - 72 019 LE MANS Cedex 2.

Informations non contractuelles

L'ensemble des textes, photos et illustrations contenus sur le site sont la propriété du GIE SESAM-Vitale. Vous ne pouvez pas les réutiliser pour les intégrer dans une page web ou tout autre document, même partiellement. Toute reproduction à des fins commerciales des informations présentées sur ce site doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du GIE SESAM-Vitale. Si vous souhaitez faire connaître les informations contenues dans le site, contactez-nous. De la même façon, toute rediffusion des pages du site sur un intranet est interdite sans autorisation de notre part. Vous devez, en outre, informer les utilisateurs des copies de la provenance réelle des pages et de leur statut de copie.